| Président: Mr Gagnoux |
| Directeur : Mr Belli |
| Siège Social:
24, Place Nationale 39100 Dole
Tel : 03 84 72 53 18
|
|
|
|
| Télécopie : 03 84 82 43 52 |
| |
|
| Mail : formulaire Contact |
|
|
| |
| |
|
| Responsable de la publication:
Mme Caroline Pomerat
Mission locale Dole-Revermont
|
| |
|
| Chef de projet/Webdesigner
Mme Valérie Decouture
DECOUTURE COMMUNICATION
Tel : 06 87 19 66 24
contact@decouture-communication.fr
http://www.decouture-communication.fr
|
|
|
|
| Développeur CMS du site
Mr Olivier Dogné
CTL WEB
Tél : 06.63.58.99.93
contact arobase(@) ctl-web.fr
http://www.ctl-web.fr/ |
| |
|
| Hébergement du site
SARL OVH
Tel : 0 899 701 761
Site : www.ovh.com |
|
|
| |
| |
|
| Droits d'auteur - Copyright
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents photographiques.
* La récupération des photos est interdite pour toute utilisation commerciale ou autre, non-conforme avec le droit d'auteur.
* Tous les droits de reproduction ou de représentation de ceux-ci sont réservés pour tous les pays. Le site Internet a été mis en œuvre avec la collaboration des prestataires cités dans les pages du site.
* Tous les logos et documents graphiques sont la propriété des marques et entreprises citées.
A ce titre, leur représentation, reproduction, imbrication, diffusion et rediffusion, partielle ou totale, est interdite, conformément aux dispositions de l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle.
* Les photos sont soumises à copyright et ne peuvent être reproduites sans accord écrit.
|
| |
|
| Informatique et libertés
Conformément la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 (art. 34), vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, adressez-vous simplement par e-mail via le formulaire Contact.
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu ni cédée à des tiers.
|
| |
|
| Déclaration à la CNIL n°
|
| |
|
| Liens externes
Les liens de cette zone qui vous font quitter le site http://www.missionlocale-dolerevermont.fr vers les sites cibles ne sont pas sous notre responsabilité concernant le contenu de ces sites, les liens qu'ils contiennent ni les changements ou mises à jour qui leur sont apportés. |
| |
|
| Avertissement :
Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet. La Mission locale Dole-Revermont décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation ou après un téléchargement effectué à partir du présent site.
L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques ou difficultés techniques.
Nous ne pouvons assurer la confidentialité des messages que vous pouvez nous adresser transitant par un réseau ouvert de télécommunication.
|
| |
|
| Modifications
La Mission Locale Dole-Revermont se réserve le droit de modifier ou de corriger, à tout moment et sans préavis, les contenus de son site internet, quelle que soit leur nature
|
| |
|
| Mise à jour le 02/08/13 |
